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Éditeur du site
Le site www.roy-habitat.fr est édité par la marque ROY HABITAT, dont Vicenté ROY est le propriétaire et le directeur de la publication. La marque ROY HABITAT regroupe les activités de chauffage, climatisation, plomberie, électricité et photovoltaïque ; elle est exploitée par les sociétés ROY YORIC et C2PI, présentées ci-dessous. La marque ROY SOLAIRE (vente en ligne de kits solaires) est également détenue par Vicenté ROY.
- Éditeur
- Marque ROY HABITAT
- Propriétaire de la marque
- Vicenté ROY
- Directeur de la publication
- Vicenté ROY
- Marques détenues
- ROY HABITAT · ROY SOLAIRE
- Exploitée par
- ROY YORIC · C2PI
- Adresse
- 53 avenue du Maréchal Leclerc, 79200 Parthenay
ROY HABITAT
ROY SOLAIRE
02
Société exploitante — ROY YORIC
La marque ROY HABITAT est exploitée par la société ROY YORIC, qui réalise les prestations de chauffage, climatisation, plomberie, électricité et photovoltaïque. Elle dispose de sa propre immatriculation.
- Dénomination sociale
- ROY YORIC
- Forme juridique
- SARL (société à responsabilité limitée)
- Capital social
- 30 000 €
- Siège social
- 53 avenue du Maréchal Leclerc, 79200 Parthenay
- RCS
- Niort 533 825 600
- SIRET (siège)
- 533 825 600 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR22 533 825 600
- Code APE / NAF
- 4321A — Travaux d'installation électrique
- Gérant
- M. Yoric ROY
03
Société exploitante — C2PI
Les prestations de second œuvre (salle de bain clé en main, carrelage et faïence, isolation, chape fluide) présentées sous la marque ROY HABITAT sont réalisées par la société C2PI, établie à la même adresse. C2PI est une société distincte, disposant de sa propre immatriculation.
- Dénomination sociale
- C2PI
- Forme juridique
- SARL (société à responsabilité limitée)
- Capital social
- 6 400 €
- Siège social
- 53 avenue du Maréchal Leclerc, 79200 Parthenay
- RCS
- Niort 420 273 328
- SIRET (siège)
- 420 273 328 00047
- N° TVA intracommunautaire
- FR28 420 273 328
- Code APE / NAF
- 4399C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre
- Co-gérants
- M. Yoric ROY et M. Quentin AURY
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Hébergement
Le site www.roy-habitat.fr est un site WordPress auto-hébergé, hébergé sur l'infrastructure de la société IONOS.
- Hébergeur
- IONOS SARL (Ionos by 1&1)
- Forme juridique
- SARL au capital de 100 000 €
- Siège social
- 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex
- RCS
- Sarreguemines B 431 303 775
- SIRET
- 431 303 775 000 16
- Code APE / NAF
- 6201Z
05Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site — structure, textes, visuels, photographies, logos, schémas, simulateurs et éléments graphiques — relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
Les marques ROY HABITAT et ROY SOLAIRE, ainsi que leurs logos, sont la propriété de Vicenté ROY, propriétaire de la marque. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
06Données personnelles (RGPD)
Les informations transmises via les formulaires (demande de devis, contact) sont destinées exclusivement à ROY HABITAT — et, selon la prestation concernée, aux sociétés ROY YORIC ou C2PI — pour le traitement de votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.
Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition et de portabilité de vos données. Pour l'exercer, écrivez à contact@roy-habitat.fr ou par courrier à l'adresse du siège.
Les modalités détaillées sont précisées dans notre politique de confidentialité.
07Cookies
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08Liens hypertextes
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09Crédits & photographies
Photographies de chantiers et d'équipes : ROY HABITAT / C2PI. Certaines illustrations proviennent de banques d'images sous licence libre (Pexels, Unsplash ou équivalent) ou des fabricants partenaires.
Conception, design et développement : Vicenté ROY pour ROY HABITAT.
10Médiation de la consommation
À compléter
Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel.
Le médiateur compétent pour la société ROY YORIC est : [Nom du médiateur, adresse, site web].
11Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Elles s'appliquent au site édité sous la marque ROY HABITAT. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, compétence est attribuée aux tribunaux français compétents du lieu d'établissement de la marque ROY HABITAT, à Parthenay (Deux-Sèvres).